Conseil municipal du 9 Septembre 2015

Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 12 Votants : 14

L’an deux mille quinze, le 9 septembre, Le conseil municipal le Savignac les Eglises, sous la présidence de la première adjointe, Madame Evelyne ROUX, Maire Intérim. Dûment convoqué le 4 septembre 2015, s’est réuni en session ordinaire.

Présents : Madame Evelyne ROUX maire intérim, Madame Yveline LOPES, Monsieur Xavier FAURE, adjoint, Monsieur Cyril CATARD, adjoint, Monsieur Geoffrey COURARIE, Monsieur Xavier OTERO, Madame Sonia JEAN, Madame Olivia DUBREUIL, Monsieur Jean Claude PINAULT, Monsieur Richard ROUSSEAU, Madame Claire BRISSON, Madame Laurence MENUT.

Absents ou excusés : Madame Aude GUILLE a donné procuration à Monsieur Xavier FAURE et Monsieur Jacky DESPLAT a donné procuration à Monsieur Jean Claude PINAULT.

Secrétaire de séance : Xavier FAURE.

Le procès-verbal du conseil municipal du 6 août 2015 est approuvé à l’unanimité.

Délibérations :

  • 48/09/2015 : Élaboration d’un agenda d’accessibilité programmée.
  • 49/092015 : Personnel communal – contrat secrétaire de mairie :(annule et remplace la délibération 28/05/2015).
  • 50/09/2015 : Montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.
  • 51/09/2015 : Ajustement de crédits en section d’investissement – Délibération modificative n°3.

Les Informations du maire :

  • Afin de protester contre la baisse des dotations de l’Etat le Conseil Municipal décide que la
    mairie sera fermée au public le 18 septembre 2015 par solidarité avec l’ensemble des mairies.
  • La cantine de Savignac se verra recevoir demain jeudi 10 septembre le diplôme Ecocert pour le passage au Bio.

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