Conseil municipal du 26 Novembre 2015

Procès-verbal du Conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents : 9 Votants : 13

L’an deux mil quinze le 26 novembre,Le conseil municipal de Savignac les Eglises, sous la présidence de Madame Evelyne ROUX,Dûment convoqué le 20 novembre 2015, s’est réuni en session ordinaire.

Présents :
Madame Evelyne ROUX maire, Madame Olivia DUBREUIL adjointe, Monsieur Xavier OTERO adjoint, Madame Aude GUILLE conseillère déléguée, Madame Sandrine
SANCHEZ conseillère déléguée, Madame Yveline LOPES conseillère déléguées, Madame Sonia
JEAN, Monsieur Jean Claude PINAULT, Madame Laurence MENUT.

Absents ou excusés : Monsieur Cyril CATARD a donné pouvoir à madame Evelyne ROUX, Monsieur Geoffrey COURARIE a donné pouvoir à madame Olivia DUBREUIL, Monsieur Jacky DESPLAT a donné pouvoir à monsieur Jean Claude PINAULT, et Monsieur Xavier FAURE a donné pouvoir à madame Aude GUILLE.

Secrétaire de séance : Madame Olivia DUBREUIL.

Approbations du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2015

Délibérations :

  • 59/11/2015:Chauzanaud - travaux d’amenée des réseaux par le SDE – génie civil et
    télécommunications.
  • 60/11/2015 : Chauzanaud – travaux réseaux électriques par le SDE – dont le transfor
    mateur est sur l’espace de la petite mare.
  • 61/11/2015 : délibération modificative en section d’investissement.
  • 62/11/2015 : Tarifs de la restauration scolaire 2016.
  • 63/11/2015 : Autorisation d’encaissement d’un chèque suite à sinistre.
  • 64/11/2015 : Autorisation d’encaissement d’un chèque suite à une vente d’herbe.
  • 65/11/2015 : Admissions en non-valeur.
  • 66/11/2016 : Indemnités de conseil au percepteur.
  • 67/11/2015 : Subventions aux associations Savignacoises pour 2015.
  • 68/11/2015 : Vestiaire place du 14 juillet.
  • 69/11/2015 : Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal.
  • 70/11/2015 : Reconduction de la convention d’enlèvement des boues de la station
    d’épuration.
  • 71/11/2015 : SPA –Contribution annuelle.
  • 72/11/2015 : Assurance du personnel.
  • 73/11/2015 : Régime indemnitaire du personnel communal.
  • 74/11/2015 : Reconduction de l’action sociale pour 2016.
  • 75/11/2015 : SDE-Installations de bornes de rechargement pour véhicules électriques
    sur la commune.
  • 76/11/2015 : SIVOS–modification des statuts.
  • 77/11/2015 : SIAS –choix du maintien de la structure.
  • 78/11/2015 : SMCTOM : avis de l’assemblée sur le schéma de coopération intercommunale.
  • 79/11/2015 : Choix d’un fournisseur d’électricité.

Les informations du maire :

  • Il y aura un marché de Noël à Savignac les Eglises le 20 décembre 2015.
  • L’arbre de Noël aura lieu le samedi 12 décembre 2015 à la salle d’animation.
  • Le conseil valide les critères nécessaires aux entretiens annuels des agents.
  • La commune a un nouveau site informatique.

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