Conseil municipal du 12 Février 2016

Procès-verbal du Conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice : 13 Présents : 8 Votants : 13

L’an deux mil seize le 12 février, Le conseil municipal de Savignac les Eglises, sous la présidence de Madame Evelyne ROUX. Dûment convoqué le 5 février 2016, s’est réuni en session ordinaire.

Présents : Madame Evelyne ROUX maire, Monsieur Cyril CATARD 1er adjoint, Madame Olivia DUBREUIL adjointe, Monsieur Xavier OTERO adjoint, Madame Sandrine SANCHEZ déléguée, Madame Sonia JEAN, Monsieur Jean Claude PINAULT, et Madame Laurence MENUT.

Absents ou excusés : Madame Aude GUILLE a donné procuration à Madame Laurence MENUT, Madame Yveline LOPES a donné procuration à Madame Olivia DUBREUIL, Monsieur Jacky DESPLAT a donné procuration à Monsieur Jean Claude PINAULT, Monsieur Xavier FAURE a donné procuration a Monsieur Cyril CATARD, Monsieur Geoffrey COURARIE a donné procuration à Madame Evelyne ROUX.

Secrétaire de séance : Madame Sandrine SANCHEZ

Ordre du jour :

  • 1/02/2016 : Finances–Paiement des dépenses avant le vote du budget, et validation des Restes à Réaliser de 2015.
  • 2/02/2016 : Finances–autorisation d’encaissement des chèques repas des aînés.
  • 3/02/2016 : Finances –autorisation d’encaissement d’un chèque de remboursement suite à un sinistre à la salle d’animation.
  • 4/02/2016 : Domaine–Valeur d’un bien incorporé en vue de cession.
  • 5/02/2016 : Domaine –Projet de vente d’un bien situé avenue Sylvain Bordas à usage de bibliothèque.
  • 6/02/2016 : Validation des orientations budgétaires 2016 du Conseil du Département de la Dordogne.
  • 7/02/2016 : Personnel Communal –signature d’un contrat CAE - reconduction.
  • 8/02/2016 : Dématérialisation des actes, signature d’un avenant avec les services de l ’État.
  • 9/02/2016 : Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2014 du SIAEP de la Vallée de l’Isle.
  • 10/02/2016 : Finances –annulation de mandats sur exercice antérieur.
  • 11/02/2016 : SDE –remplacement des candélabres - délibération de principe.
  • 12/02/2016 : Signature d’une convention de démontage et d’enlèvement du vestiaire du stade.
  • 13/02/2016 : Tarifs communaux –salle d’animation –participation aux frais de chauffage de la salle pour les associations de la Commune.

Madame le maire propose le rajout d’une délibération :

  • 14/02/2016 : OBJET Tarifs communaux –Droit de place -décision acceptée par le conseil.

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