Conseil Municipal du 6 Avril 2017

Nombre de conseillers en exercice : 12 Présents : 9 Votants : 11

L’an deux mille dix-sept le 6 avril, Le conseil municipal de Savignac les Eglises, sous la présidence de Madame Evelyne ROUX.

Dûment convoqué le 31 mars 2017, s’est réuni en session ordinaire,

Présents  : ROUX Evelyne Maire, DUBREUIL Olivia adjointe, FAURE Xavier adjoint, OTERO Xavier adjoint, JEAN Sonia, PINAULT Jean-Claude, COURARIE Geoffrey, LOPES Yveline, DESPLAT Jacky,

Absents ou excusés : GUILLE Aude a donnée pouvoir à Olivia DUBREUIL, MENUT Laurence a donnée pouvoir à Sonia JEAN, CATARD Cyril a donné pouvoir à Xavier FAURE

Ordre du jour :

O20/04/2017 :- Approbation du Compte Administratif 2016 de la Commune 21/04/2017 :- Approbation du Compte Administratif 2016 de l’Assainissement 22/04/2017 :- Adoption du Compte de Gestion 2016 de la Commune 23/04/2017 :- Adoption du Compte de Gestion 2016 de l’Assainissement 24/04/2017 :- Affectation du résultat 2016 du budget de la Commune 25/04/2017 :-Vote des taxes locales pour 2017 26/04/2017 : -Budget Primitif 2017 de la Commune 27/04/2017 : - Budget Primitif 2017de l’Assainissement 28/04/2017 :- Subventions aux associations 29/04/2017 : - Autorisation d’encaissement de chèques 30/04/2017 :- Demande de subventions projet halle communale aux partenaires financiers (DETER Contrat Objectif , Grand Périgueux) 31/04/2017 : - Modification du tableau des emplois au 1er juillet 2017. 32/04/2017 : - Transformation du contrat CAUE en CDD 33/04/2017 :- Abandon de mitoyenneté d’un mur 34/04/2017 :- Vente d’un bien 35/04/2017 :- Achat de licence IV 36/04/2017 :-Adoption du projet du Programme Local de l’Habitat 2017/2022

Madame le Maire propose au conseil le rajout de deux délibérations : 24bis/04/2017 :- Affectation du résultat 2016 du budget Assainissement 37/04/2017 : Indemnité des Elus Le conseil accepte à l’unanimité ce rajout

Secrétaire de séance : Madame Olivia DUBREUIL

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 février 2017 est approuvé à l’unanimité.

Madame le Maire présente Madame MAXIME, expert comptable déléguée par le CDG pour remplacer Madame Christine LEONARD qui est partie. Deux commissions finances ont été organisées avant la réunion de ce soir.

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