Conseil Municipal du 14 Octobre 2016

Procès-verbal du Conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice : 12 Présents : 9 Votants : 11

L’an deux mille seize le 14 octobre, le conseil municipal de Savignac les Eglises, sous la présidence de Madame Evelyne ROUX,
Dûment convoqué le 7 octobre 2016, s’est réuni en session ordinaire.

Présents : Madame Evelyne ROUX, Maire, Monsieur Cyril CATARD, 1er adjoint au maire, Madame Olivia DUBREUIL, adjointe au maire, Monsieur Xavier FAURE, adjoint au maire, Monsieur Xavier OTERO, adjoint au maire, Madame Yveline LOPES, madame Sonia JEAN, Monsieur Jean Claude PINAULT et Monsieur Jacky DESPLAT.

Absents ou excusés  : Monsieur Geoffrey COURARIE a donné pouvoir à Monsieur Cyril CATARD, Madame Aude GUILLE a donné pouvoir à madame Olivia DUBREUIL, et Madame Laurence MENUT.

Secrétaire de séance : Monsieur Xavier OTERO.

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour (délibérations) :

  • 62/10/2016 : Intercommunalité –Grand Périgueux- Approbation de la répartition des sièges des conseillers communautaires.
  • 63/10/2016 : Domaine – le Marchat – signature d’un sous-seing pour vente d’une parcelle.
  • 64/10/2016 : Domaine – achat d’une partie de parcelle pour élargissement de la voie des Brugeroux de Montassot , prix de l’acquisition et frais notariés.
  • 65/10/1016 : Domaine – place du 14 juillet – prix des parcelles – signature de sous-seings.
  • 66/10/2016 : Subventions aux associations
  • 67/10/2016 : PPRI – Avis sur le projet « Plan de prévention du Risque d’Inondations.
  • 68/10/2016 : Finances – Délibération modificative n°3.
  • 69/10/2016 : Signature d’un contrat d’hébergement informatique avec la Société « Clinic informatique ».
  • 70/10/2016 : Encaissement de chèques.
  • 71/10/2016 : Tarifs communaux au 1er janvier 2017 – cantine et garderie.

Madame le maire ouvre la séance à 20 heures et précise que lors du conseil municipal du 2 septembre, dans les informations du maire, c’est la société Stargate qui faisait la maintenance informatique de la commune et non la société Obiwan.

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