Conseil Municipal du 27 Mai 2016

Procès-verbal du Conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice : 12 Présents : 8 Votants : 12

L’an deux mille seize le 27 mai, Le conseil municipal de Savignac les Eglises, sous
la présidence de Madame Evelyne ROUX, Dûment convoqué le 20 mai 2016, s’est réuni en session ordinaire.

Présents : Madame Evelyne ROUX, maire, Monsieur Cyril CATARD, premier adjoint, Monsieur Geoffrey COURARIE, Madame Laurence MENUT, Monsieur Jean Claude PINAULT
, Madame Sonia JEAN, Madame Aude GUILLE 1re conseillère déléguée, Madame Yveline LOPES, 2e conseillère déléguée.

Absents ou excusés : Monsieur Jacky DESPLAT a donné pouvoir à Monsieur Jean Claude PINAULT, Monsieur Xavier OTERO a donné pouvoir à Monsieur Cyril CATARD, Monsieur Xavier FAURE a donné pouvoir à Madame Yveline LOPES, et Madame Olivia DUBREUIL a donné pouvoir à Madame Evelyne ROUX.

Secrétaire de séance : Madame Yveline LOPES.

Informations du maire :

Madame Sandrine SANCHEZ a démissionné du Conseil Municipal par lettre recommandée – sa démission est effective à compter du 27 mai 2016 – date de réception du courrier en mairie.

Bureau de poste : sera fermé le samedi matin à compter du 4 juillet 2016, et sera ouvert les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 9 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 16 heures 30 ainsi que les mercredis de 9 heures à midi.

Tous les SIAS sont dissouts par les services de l’Etat, donc celui de Savignac est dissout – Monsieur Pinault a fait un courrier au Préfet mais sans effet – c’est une conséquence de la loi Notre.

Au Gué ; des aménagements vont être faits pour limiter les accès des campeurs non autorisés (portiques, tranchées- voie piétonne).

Les délibérations :

  • 30/05/2016 – OBJET : Domaine public – déclassement d’une voie communale en vue de son aliénation.
  • 31/05/2016 – OBJET : Domaine public – Aliénation d’un bien communal par signature d’un acte administratif.
  • 32/05/2016 – OBJET : Domaine public – Acquisition d’une parcelle par signature d’un acte administratif.
  • 33/05/2016 – OBJET : PERSONNEL COMMUNAL – Modification du tableau des emplois au 1er mai 2016.
  • 34/05/2016 – OBJET : Approbation du Schéma départemental de coop
    ération intercommunale.
  • 35/05/2016 : OBJET : Finances – Admissions en non-valeur de titres de recettes.
  • 36/05/2016 : OBJET : Domaine public – vente d’un bien .
  • 37/05/2016 : OBJET : Finances – encaissement d’un chèque.
  • 38/05/2016 : OBJET : Finances – Délibération modificative n°1.
  • 39/05/2016 : Objet : Personnel Communal – Adoption de la journée de solidarité 2016.
  • 40/05/2016 : OBJET : Domaine public – vente d’un bien situé entre la rue du Marchat et la rue Eugène Leroy.
  • 41/05/2016 : OBJET : Domaine public – autorisation d’installation d’un portillon
  • 42/05/2016 : OBJET : Finances Travaux de réhabilitation et mise aux normes de l’école maternelle.
  • 43/05/2016 : OBJET : Demande de versement d’une subvention à une association
    Délibération ajournée.
  • 44/05/2016 : OBJET : Domaine public – vente d’un bien situé entre le Marchat et la rue Eugène Leroy.
  • 45/05/2016 : OBJET : Acquisition d’un véhicule d’occasion à un particulier.

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