Conseil Municipal du 2 Septembre 2016

Procès-verbal du Conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Votants : 12

L’an deux mille seize le 2 septembre, le conseil municipal de Savignac les Eglises, sous la présidence de Madame Evelyne ROUX, dûment convoqué le 26 août 2016, s’est réuni en session ordinaire.

Présents : Madame Evelyne ROUX, Maire, Monsieur Cyril CATARD 1er adjoint au Maire, Madame Olivia DUBREUIL, adjointe au Maire, Monsieur Xavier FAURE, adjoint au Maire, Monsieur Xavier OTERO, adjoint au maire, Monsieur Geoffrey COURARIE, Madame Yveline LOPES, Madame Sonia JEAN, Monsieur Jean Claude PINAULT, et Monsieur Jacky DESPLAT.

Absents ou excusés : Madame Aude GUILLE qui a donné procuration à Madame Olivia DUBREUIL, et Madame Laurence MENUT qui a donné procuration à Monsieur Jean Claude PINAULT.

Secrétaire de séance : Madame Olivia DUBREUIL.

Le procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2016 est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATIONSORDRE DU JOUR :

  • 47/09/2016 : Adhésion de la Commune à la Charte « 0 pesticide »,
  • 48/09/2016 : Marché Public – Rénovation Ecole maternelle – signature d’avenant,
  • 49/09/2016 : Finances – délibération modificative n°2,
  • 50/09/2016 : Enquête publique pour création d’une voie communale,
  • 51/09/2016 : Redevance d’occupation du domaine public routier due par les opérateurs de télécommunications,
  • 52/09/2016 : Personnel Communal – Modification du tableau des emplois,
  • 53/09/2016 : Personnel communal – augmentation de la cotisation du personnel au contrat maintien de salaire,
  • 54/09/2016 : Finances – encaissement d’un chèque suite à remboursement de sinistre,
  • 55/09/2016 : Perspectives d’évolution de la place du 14 juillet,
  • 56/09/2016 : SIAEP de la vallée de l’Isle – rapport de la qualité de l’eau pour 2015,
  • 57/09/2016 : Encaissement d’un don de 20 euros,
  • 58/09/2016 : Finances – création d’un budget annexe « Lotissement »,
  • 59/09/2016 : Convention d’occupation temporaire du domaine public non cadastré – pour installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides.

A l’ouverture de la séance, madame le Maire, propose au conseil de rajouter deux délibérations non prévues à l’ordre du jour :

  • 60/09/2016 : Personnel communal – signature d’un avenant CNP,
  • 61/09/2016 : Domaine – terrain du Marchat vente de parcelles.

LES INFORMATIONS DU MAIRE :

• Changement maintenance informatique – la commune a résilié le contrat de maintenance informatique avec la société Obiwan et a signé une convention avec « Clinic Informatique »

• Les journées du patrimoine – le 17 septembre la Chapelle Saint Christophe sera inaugurée à 17 heures, il y aura aussi une visite des cabanes en pierres sèches à partir d’un rendez-vous à 14 heures sur le parking su terrain du Causse (renseignement s Monsieur Mazière 05 53 05 05 39.

• Le gué : Avancement des travaux d’embellissement.

• présentation du projet fait par l’agence technique départementale de la Dordogne, pour l’aménagement de la place du Souvenir et de la place du Foirail – projet 2018 – avec des financements de l’Europe, de la Région – du Département, du Grand Périgueux et de la Commune.

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